Droits et obligations des fonctionnaires

Droits et obligations des fonctionnaires

Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires.

Note de service n°94-116 du 9 mars1994

Circulaire sécurité

Risque particulier à l'enseignement de l'E.P.S et du sport scolaire

Note de service n°94-116, BO n° 11 du 17.03.1994 et circulaire du 13.07.04, BO n° 32 du 9.09.04.

Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire

Obligation de surveillance

Circulaire n° 96-248 du 25.10.1996, BO N° 39 du 31.10.1996.

Légifrance, surveillance des élèves

Équipement sportif

Accès aux équipements sportifs pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive et pour l’ensemble des pratiques sportives scolaires.

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Prévention des risques liés au soleil

Prévention des risques liés au soleil